Sécurité biologique

Transport de plantes/produits végétaux dans l’UE depuis un pays hors UE

Les plantes et les produits végétaux introduits dans l’UE peuvent potentiellement être malades ou infestés d’organismes nuisibles. Les réglementations européennes sur l’importation de plantes et de produits végétaux ont été instaurées pour protéger les plantes au sein de l’UE et les garder en bonne santé.

Ces réglementations comprennent des interdictions ainsi que des restrictions à l’importation. Elles s’appliquent aux passagers, aux équipages et aux importations commerciales. Les dispositions sont disponibles dans les annexes de la directive 2000/29/CE de l’UE, en particulier dans les Annexes III à V. Les réglementations ne s’appliquent généralement pas aux produits d’origine végétale congelés, séchés ou déjà transformés.

Interdit :

D’une manière générale, lorsque vous voyagez à partir d’un pays hors UE, vous n’êtes pas autorisé à introduire dans l’UE les types de plantes suivants :

• Pommes de terre
• Plants d’agrumes
• Vignes
• Solanacées (morelle noire)

Déclaration aux douanes :

En supplément des plantes, toutes les parties de plantes énumérées dans l’Annexe V de la directive 2000/29/CE, incluant les fleurs coupées, les fruits, les graines et les légumes, doivent être déclarées aux douanes et nécessitent un certificat phytosanitaire (un original, pas une copie), qui doit être délivré par l’autorité compétente étrangère, afin d’être correctement importées dans l’UE. Si ce certificat ne peut pas être présenté, les produits ne peuvent être introduits dans l’UE.

Exceptions

Un certificat phytosanitaire n’est pas requis pour les produits végétaux suivants :

• Ananas
• Noix de coco
• Durio
• Bananes
• Dattes

Important :
Si vous enfreignez les réglementations, vous recevrez un avertissement écrit et pourrez même être condamné à une amende !

Informations complémentaires

Avant de voyager, nous vous recommandons vivement de consulter les réglementations douanières du pays de l’UE dans lequel vous vous rendez pour savoir quelles plantes et produits végétaux vous êtes autorisé à faire entrer depuis un pays hors UE et quelles sont les exigences correspondantes.